Mentions légales
1 - Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.lecloskhersan.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaires du site :
Le Clos Khersan
Karl Hervouet et Sandra Hervouet
Adresse : 32 Le Droyau, 44190 Saint-Lumine-de-Clisson, France
Contact : contact@lecloskhersan.fr
Téléphone : 06 23 09 00 04
Identification de l’entreprise :
Le Clos Khersan
Statut : Professionnel en indivision
Propriétaires : Karl Hervouet et Sandra Hervouet
SIREN : 989 783 485
Adresse postale : 32 Le Droyau, 44190 Saint-Lumine-de-Clisson, France
Directeurs de la publication :
Karl Hervouet et Sandra Hervouet
Contact : contact@lecloskhersan.fr
Hébergeur :
Squarespace, Inc.
Adresse : 225 Varick Street, New York, NY 10014, États-Unis
Site web : https://www.squarespace.com
Délégué à la protection des données :
Karl Hervouet et Sandra Hervouet
Contact : contact@lecloskhersan.fr
2 - Propriété intellectuelle
Le Clos Khersan est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, photographies, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Karl Hervouet et Sandra Hervouet.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
3 - Limitations de responsabilité
Le Clos Khersan ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site.
Les propriétaires déclinent toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site.
Le site est régulièrement mis à jour. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent subsister. L’utilisateur est invité à vérifier l’exactitude des informations et à signaler toute modification qu’il jugerait utile.
4 - Données personnelles
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant.
Pour exercer ces droits, l’utilisateur peut contacter :
Karl Hervouet et Sandra Hervouet – contact@lecloskhersan.fr
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site Le Clos Khersan n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
5 - Cookies
La navigation sur le site Le Clos Khersan est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un cookie est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les cookies permettent notamment de mesurer la fréquentation du site.
L’utilisateur peut accepter ou refuser les cookies en modifiant les paramètres de son navigateur. Aucun cookie non essentiel n’est déposé sans consentement.
Les cookies sont conservés pour une durée maximale de 13 mois.
6 - Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site Le Clos Khersan est soumis au droit français.
En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort du domicile des propriétaires.